Massage Français et par extension
de marque le vocable Relaxation Française sont
reconnus par l'INPI (Institut National de la Propriété
Industrielle) sous le n° de dépôt 07/3479660.
La FNEMF c'est rendu acquéreur
de la marque Massage Français afin d'en favoriser
la circulation libre et gratuite.
Cette gratuité d'utilisation
et sa non commercialisation est engagée si celle-ci
se limite à sa seule pratique même de nature
commerciale.
Quiconque veut l'utiliser y est donc
autorisé.
Seule réserve est faite des
utilisations commerciales spécifiques.
La FNEMF se réserve néanmoins
de poursuivre toutes utilisation qu'elle jugerait illégitime. |