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Page en travaux - Liste de livres recherchés par le CFDRM Cette charte des acquisitions et des reventes fut validée par le Conseil d'administration du CFDRM le : Son objet est de poser les règles de bonne conduite générale auxquelles nous avons souhaité nous conformer. Cette charte renvoie aux Règlement intérieur du CFDRM sur les |
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Charte des acquisitions et des reventes Le CFDRM s'engage à
Règlement intérieur & Chartes (suite de l'article 14) Section 2 : Les Chartes 2 2.14 Sera érigée une charte de bonne gouvernance économique dans laquelle sera stipulé les conditions d'acquisition, d'exposition et de prêt des archives du CFDRM. Le CFDRM aura la responsabilité de la gestion du service logistique
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